P.L.U.
Ci-dessous, le Plan Local d'Urbanisme, approuvé le 03 juillet 2019 (délibération n°02/03 07 2019)
PDF à télécharger ou à consulter en cliquant sur les liens suivants :
I Rapport de présentation
1) Rapport de présentation
1b) Annexes rapport de présentation
II PADD (Projet d'aménagement et de développement durables)
III OAP (Orientations d'aménagement et de programmation)
Zone UA Zone UC Zone UP Zone UI Zone UE Zone AU Zone AUi Zone A Zone N
V Plans
VI Annexes
1) Servitudes d'utilité publique
1a) Annexe SUP
1b) Liste SUP
1c) Plan SUP
2) PPRI (Plan de prévention des risques naturels d'inondation)
2a) PPRI
2b) Arrêté
2d) Réglement
2e) Zonage
3) Annexe sanitaire
3a) Annexe
3b) Notice
3c) Plan réseaux AEP
3d) Plan réseaux EU
4) Infrastructures sonores
4a) Annexe
4b) Notice
4c) Plan
5) Obligations légales de débroussaillement
5a) OLD
5b) Arrêté
5c) Plan
Cliquer ici pour consulter le rapport du commissaire enquêteur: Partie 1 - Partie 2 - Partie 3